Mentions légales

STOCOMEST

  • STOCOMEST NANCY
  • Parc de la Solère
  • BP 72030 SAULXURES-LES-NANCY
  • 54272 ESSEY LES NANCY CEDEX
  • Tél. : 03 83 18 31 31
  • Fax. : 03 83 18 31 30

Hébergement

  • ADISTA
  • Siège social : 9 rue Blaise Pascal
  • Site Technologique Saint Jacques 1
  • 54320 Maxéville – FRANCE
  • Tél : 03 57 54 54 00
  • Fax : 03 83 98 07 54
  • Email : contact@adista.fr

Conception & développement

  • Idée Ad - Web & Communication
  • Nancy – Haguenau
  • Locaux situés 5 allée du Château Bleu
  • 54 130 Saint-Max
  • Contact au 09.52.04.50.95
  • Site internet : www.idee-ad.fr

Attribution Illustrations

  • Freepik
  • http://www.freepik.com

CONDITIONS D'UTILISATION

En se connectant au site internet www.stocomest.com, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter ou respecter les mentions légales et les droits d'usage suivants :

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues, y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site www.stocomest.com sont non contractuelles. STOCOMEST s'efforce de diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. STOCOMEST se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. STOCOMEST ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site www.stocomest.com, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation de ce site et des informations qu'il contient. Les liens établis à partir du site www.stocomest.com en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de STOCOMEST, notamment s'agissant de la disponibilité ou du contenu de ces sites. STOCOMEST n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation expresse et préalable. L'autorisation devra être sollicitée par courrier à l'adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus (textes, images, illustrations, photographies, logos, marques et tous autres documents téléchargeables) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.stocomest.com sont protégés au titre du droit d'auteur et des autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de STOCOMEST. L'utilisation d'éléments provenant du site www.stocomest.com n'est autorisée qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable.

DROIT D'AUTEUR

« TDNA » est une marque déposée et enregistrée en France.

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de STOCOMEST. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tels par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

En accédant à ce site ou à l’un de ses éléments, vous acceptez la présente licence concédée par STOCOMEST qui, conformément à la législation française, confère à l’utilisateur :

  • un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments
  • un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier

Sans autorisation expresse de STOCOMEST, il est interdit de pratiquer toute représentation ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site ou de l’un de ses éléments, notamment :

  • dans un but commercial
  • dans un environnement informatique en réseau par le mécanisme des liens. Sont ainsi interdits la présentation d’une page de ce site dans une fenêtre n’appartenant pas à STOCOMEST (par la technique dite du " framing ") et l’insertion d’une image appartenant à STOCOMEST dans une page n’appartenant pas à STOCOMEST (par la technique dite du " in line linking ")
  • l’extraction répétée et systématique d’éléments non protégés du site causant un préjudice quelconque à STOCOMEST, notamment au regard de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement Européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données

STOCOMEST se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par STOCOMEST.

CREATION DE LIENS

STOCOMEST autorise sur demande la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site stocomest.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
  • Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

COURRIERS ÉLECTRONIQUES

Pour correspondre avec STOCOMEST, l'internaute utilisera l'adresse contactez-nous@stocomest.com. Le message sera transmis au service interne de STOCOMEST qui aura les compétences pour y répondre et il ne sera conservé que le temps nécessaire pour pouvoir apporter cette réponse.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez :

  • vous opposer à l'utilisation de vos coordonnées électroniques par la Société STOCOMEST.
  • souhaiter ne pas recevoir d'informations de la part de STOCOMEST.

Écrivez-nous à l'adresse mentionnée ci-dessus en précisant vos nom, prénom et adresse.

HAUT